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Conditions générales

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Les présentes Conditions générales comprennent en outre les clauses suivantes :

  • Information et responsabilité
    Ce site web et les informations, noms, images, reproductions, logos et icônes concernant ou se rapportant aux produits et services de Di Legno sont fournis 'EN L'ÉTAT ACTUEL' sans aucun commentaire ni confirmation et sans garantie aucune, fût-elle explicite ou implicite, en ce compris, mais sans que cette énumération soit limitative, la garantie implicite de négociabilité, adéquation pour un but déterminé ou non-dérogation. Bien que l'information sur ce site web ait été constituée de bonne foi en vue de fournir des renseignements sur Di Legno et ses produits et services, Di Legno ou ses employés ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages de quelque nature que ce soit, en ce compris, sans que cette énumération soit limitative, les dommages indirects ou spéciaux, les dommages consécutifs ou accidentels résultant de ou se rapportant à l'utilisation de ou l'accès au site web ou qui sont la conséquence de ou se rapportent au matériel, aux informations, aux évaluations ou au recommandations figurant sur ce site web. Les informations et spécifications reproduites sur ce site web peuvent différer d'un marché à l'autre.

    Di Legno peut à tout moment et sans avertissement préalable apporter les modifications, améliorations et/ou changements nécessaires aux présentes Conditions générales, aux noms, images, reproductions, logos et icônes utilisés sur ce site web et aux produits et services auxquels ce site web renvoie. Ce site web peut éventuellement contenir des liens ou références vers d'autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle de Di Legno. Di Legno ne porte aucune responsabilité quant au contenu de tels liens ou des liens indiqués dans les sites vers lesquels il est créé un lien.

    Di Legno consacre tous ces efforts pour assurer une bonne disponibilité du site, mais ne peut garantir que le site web sera disponible à tout moment ou qu'il ne se produira pas de perturbations ou d'interruptions. Di Legno ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable de telles perturbations ou interruptions.

  • Informations produits
    Ce site contient des informations sur la fabrication de parquet et produits dérivés et accessoires. Le site peut renvoyer vers des produits qui ne sont plus disponibles ou qui sont commercialisés sous un nom différent. Consultez Di Legno pour plus de renseignements.

  • Propriété intellectuelle
    Les matériels qui sont montrés sur ce site web, y compris, sans que cette énumération soit limitative, tout le matériel rédactionnel, les photos, illustrations et autres matériels graphiques, ainsi que les noms, logos, marques commerciales et marques de services sont la propriété de Di Legno ou de ses preneurs de licences et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres lois sur les propriétés intellectuelles. D'autres produits ou noms d'entreprise figurant sur ce site web peuvent être les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs. Il est interdit de copier, transmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, émettre et faire circuler ces matériels ou une partie de ceux-ci.

    Il est toutefois autorisé de

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    b. copier les matériels figurant sur ce site web dans le but de les expédier, à des fins non commerciales, à des particuliers pour un usage personnel, strictement informatif, et ce à condition que Di Legno soit citée comme source de l'information et que ces tiers soient informés du fait que les présentes Conditions générales s'appliquent à eux et doivent être observées.

    Aucune des dispositions contenues dans les présentes ne pourra être interprétée comme l'octroi d'une licence ou d'un droit découlant d'un brevet ou d'une marque commerciale de Di Legno ou de tiers.

    Sauf mention explicite, aucune des dispositions contenues dans les présentes ne pourra être interprétée comme l'octroi d'une licence ou d'un droit découlant de quelque droit d'auteur ou droit de propriété intellectuelle que ce soit relativement à ces informations, données, produits ou services.

  • Législation et juridiction applicables
    Les présentes Conditions générales sont régies, interprétées et exécutées conformément à la loi belge. Toutes contestations pouvant survenir du chef de ces conditions seront exclusivement soumises à et tranchées par les tribunaux compétents belges.

    S'il est établi qu'une des présentes conditions est illégale, invalide ou de quelque autre manière inapplicable sous les lois d'un Etat ou d'un pays auquel ces conditions s'adressent, elle sera supprimée dans cette clause. Di Legno se réserve le droit de modifier unilatéralement chacune des présentes conditions et dispositions à quelque moment que ce soit. Elle publiera ces modifications en ligne.